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Nom: dc2 word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 12.15 MBytes

Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Concours et emploi Calendrier Inscription Résultats et listes. Télécharger le formulaire d’insciption DC1. Règlementation générale Commande publique Droit des collectivités Rédaction d’actes Gestion des cimetières. Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les wordd spécifiques Les enjeux de santé et prévention.

Missions temporaires et emplois partagés Espace collectivité Espace candidats Espace agents temporaires Emplois partagés. Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou les membres du groupement s’engagent sur son contenu dans le DC1.

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement |

Formation et Accompagnement dans l’emploi Dispositifs de formation Offre de formation Coaching. Documents Associés 4 fermer la liste ouvrir la liste.

Assurance des risques statutaires Le contrat groupe Vos démarches et imprimés Notre accompagnement Protection sociale Statistiques. Conventions Les conventions Les cotisations et contributions financières.

Il complète le DC1.

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Règlementation générale Commande publique Droit des collectivités Rédaction d’actes Gestion des cimetières. Afficher le thème Gestion – Finances.

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Télécharger le formulaire [ Agenda du CDG Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de wird ou de suppression des informations et documents de votre compte. Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1.

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Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Accompagnement des collectivités Conseil en organisation Les réseaux pro Règlementation générale.

Afficher le thème Création – Modification – Cessation. Formulaire DC2 Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut wore utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1.

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Pour les entreprises non établies en France DC2Ele formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, sa forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et suivants du Code des marchés publics.

Télécharger le formulaire d’insciption DC1. Archives Nos missions La règlementation archivistique. Afficher le thème Fiscalité.

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Peut être transmis à l’acheteur sur support papier ou électronique. Pour les entreprises établies en France DC2les exigences sont sensiblement identiques.

Rémunération et indemnités Elements wors Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales. Prévention et santé Santé des agents Suivi médical Accompagnement psychologique Insertion et maintien dans l’emploi. Télécharger le formulaire d’insciption DC2.

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Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les accompagnements spécifiques Les enjeux de santé et prévention.

Utilisez les nouveaux DC1 et DC2 en date du 26 octobre 2016

Données emploi Bilan social Bilan de l’emploi Observatoire régional. Ces informations peuvent être communiquées sur papier libre au maître dx2. Fermer Culture Secteur du livre et de la presse Artistes plasticiens Spectacle vivant théâtre, danse, spectacles Cinéma.

Q Foire aux questions Règlement des marchés publics Glossaire des marchés publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender?

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Le formulaire DC2 type d’une déclaration du candidat pouvant être complété par l’entrepreneur. Nos Solutions Veille sur les marchés publics Dématerialisation des marchés publics Certificats électroniques de signature Clé de décodage KleCode pour la dématérialisation Téléchargement de DCE Dossiers de Consultation des Entreprises Publication des marchés conclus l’année précédente Données essentielles Liste des appels d’offres par acheteurs publics Formations Qui sommes-nous?

Il donne des précisions sur: Des documents simples à utiliser pour les candidats et les collectivités.